CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE ZIPAY

Les présentes Conditions Générales d’utilisation (les « Conditions Générales d’utilsation ») s'appliquent aux achats et ventes effectués par des Acheteurs et Vendeurs par l’intermédiaire du Site. Le Site est géré par la société KKAB'S Ets(« ZIPAY »), située à 1827 Av. De la plaine Q/Kingabwa C/Limete KINSHASA-RDC, immatriculée sous le numéro RCCM CD/KNM/RCCM/18-A-00687 sous l'identification nationale Id.Nat. 01-93-N74907P en République Démocratique du Congo.

Avant d'acheter ou de vendre un Article sur ce site (Zipay) ou via ses applications mobiles, vous devez lire les présentes Conditions Générales d’utilisation et les Conditions Additionnelles du Vendeur, les accepter et vous engager à les respecter.

Elles forment un contrat ayant force obligatoire entre vous (ci-après dénommé « l'Acheteur » et désigné par les pronoms « vous », « votre » ou « vos ») et le Vendeur ainsi que, lorsque cela est pertinent, entre vous et ZIPAY.

1. DÉFINITIONS

Sauf indication contraire dans les présentes Conditions Générales de Vente, les termes commençant par une majuscule ont la même signification que celle qui leur est attribuée dans les Conditions Générales d’utilisation;

1. DÉFINITIONS

Acheteur - signifie vous, l'Utilisateur qui achète ou souhaite acheter sur le Site un ou plusieurs Articles auprès d'un Vendeur. Vous êtes soit un consommateur, soit un commerçant au sens relatif aux droits et lois nationales en matière du commerce en Republique démocratique du Congo. Si vous êtes un Vendeur Commerçant, il est possible que vous ne jouissiez pas de tous les droits décrits dans les présentes Conditions Générales d’utilisation;

Vendeur - signifie vous, l'Utilisateur qui vend ou souhaite avendre sur le Site ou application Zipay un ou plusieurs Articles.

Article - désigne les produits/articles dont la vente n'est pas interdite par la législation nationale applicable et qui sont ajoutés par le vendeur dans le Catalogue du Site afin de les vendre ;

Conditions de Vente Additionnelles - désigne les conditions de vente supplémentaires du Vendeur, qui s'appliquent en plus des présentes Conditions Générales de Vente. Veuillez les consulter en cliquant sur l'hyperlien affiché sur la page de l'Article et dans le profil ZIPAY du Vendeur Commerçant. Si les Conditions de Vente Additionnelles contredisent les présentes Conditions Générales de Vente, ces dernières prévaudront ;

Protection Acheteur - désigne le Service défini dans les Conditions Générales de ZIPAY ;

Protection Pro Acheteur - désigne le Service défini à l'Article 4 ci-dessous ;

Services de Protection Acheteur - désigne les Services de Protection Acheteur et de Protection Pro Acheteur proposés par Zipay afin de faciliter et de sécuriser les Ventes réalisées sur le Site. Les Services de Protection Acheteur ne sont pas des services d'assurance ou des services de garantie de protection juridique ;

Utilisateur/Vendeur Commerçant - désigne tout utilisateur qui ajoute un ou plusieurs Articles dans le catalogue du Site dans le cadre de son activité commerciale. Les Vendeurs Commerçant sont identifiés sur le Site par une icône « Com » affichée à côté de leur nom. Cette icône n’est toutefois pas visible dans le flux, mais uniquement sur la page de l'Article et dans le profil ;

Vente - désigne la transaction et le contrat de vente conclus directement entre un Acheteur et un Vendeur.

Utilisateur/Acheteur Commerçant : désigne tout utilisateur qui achete des produits/articles en gros pour les revendre sur le site ou application zipay et utilise le module de paiement à distance integré par zipay.

2. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent :

- Les conditions générales applicables aux Ventes effectuées par les Vendeurs par l'intermédiaire du Site, qui sont applicables directement entre le Vendeur et l'Acheteur ;

- Les Services de Protection Acheteur qui vous sont proposés par ZIPAY.

3. CONDITIONS DE VENTE AVEC LE VENDEUR

3.1 Étapes à suivre pour passer votre commande

3.1.1 Le Site et les services ne sont pas destinés aux mineurs. Pour les mineurs, un parent ou un tuteur (majeur) doit s’enregistrer pour l’utilisation des Services et superviser l’utilisation des Services par le mineur.

3.1.2 L'Utilisateur Commerçant qui a ajouté un Article peut le retirer ou modifier son prix à tout moment, avant d'entrer en contact avec un Acheteur pour la vente de l'Article en question. La mise en vente d'un Article du Catalogue constitue une offre de vente par le vendeur, qui peut être acceptée par un Acheteur. Cependant, un Acheteur peut annuler sa commande jusqu'à ce que l'Article ait été expédié. Dans tous les cas, des commentaires négatifs peuvent être envoyés aux acheteurs si, par exemple, ils annulent leur commande pour la deuxième fois.

3.1.3 Afin d'acheter un Article, vous devez : - Accéder au Site ou à l’application, selectionnez un ou plusieurs produits (panier) verifier et confirmer votre commande en renseignant vos identiant tels que demandés et detaillés sur la page de confirmation de la commande et ZIPAY rempli votre formulaire de création de compte automatiquement tel que décrit dans les Conditions Générales de zipay ,

- Si vous êtes un Utilisateur Commerçant, tel que décrit dans les Conditions d'Utilisation applicables aux Acheteurs/Vendeurs Commarçants : vous devez vous connecter avec votre compte zipay sinon créer un compte zipay et le faire valider à nos bureaux en vous y presentant avec vos pièces d’identité et vos pièces de commerçant.

- Parcourez le Catalogue et cliquez sur la photo de l'Article pour afficher sa description et ses photos, telles que fournies par le Vendeur;

- Cliquez sur l'Article (ou les articles) que vous souhaitez acheter, vous verez le prix total de votre panier (au fur et en mesure) en haut gauche (au coté gauche du menu principal du site ou coté droit si l’application mobile).

- Lisez les présentes Conditions Générales de Vente et les Conditions Additionnelles du Vendeur, et acceptez-les (en cliquant sur le bouton « Payer» et en confirmant la commande) ;

- Dès que vous avez fini de choisir, cliquez sur le prix total (panier) en haut gauche du menu principal, pour voir apparaitre votre panier detaillé où vous pouvez presiser la quantité du produit commandé ou declasser un article en selectionant la quantité (0).

-Cochez la case (Livraison à domicile) si vous voudriez que l’article ou les articles en questions vous soit deposer à la maison, au bureau, n’importe. En cochant cette case, veuillez remplir duement ce formulaire de livraison avec des données correctes et le cout à votre charge vous sera facturé selon le lieu de livraison, la distance et l’heure de livraison.

- Vérifiez le contenu de votre commande et, si nécessaire, corrigez toute erreur;

- Validez la commande et le prix à payer, qui comprend le prix de l’Article, les frais correspondant aux frais de livraison et les taxes éventuelles (le « Prix ») ;

- Suivez les instructions du Site, notamment en gardant votre telephone ouvert (ou celui d’un tiers que vous voulez utiliser pour le paiement. Patientez jusqu’à ce que vous soyez demandé d’inserer le code pin de votre mobile money (vous ou le propietaire du telephone payant) et que le code pin correcte soit inseré et que la procedure de paiement soit completement terminée avec la notification de la reussite de la transaction.

3.1.4 En cliquant sur le bouton « Payer maintenant », vous déclarez comprendre et accepter que :

- vous concluez un contrat de vente avec un Vendeur;

- vous vous engagez à remplir l'obligation de paiement et que tout manquement à cette obligation peut vous obliger à rembourser les pertes subies par le Vendeur;

- vous déclarez que vous avez fourni des informations correctes et à jour et que vous comprenez que vous êtes entièrement responsable des achats effectués ;

- vous confirmez que vous avez lu et que vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente, les Conditions Additionnelles du Vendeur, les conditions de KKAB’S Ets et toute autre documentation contractuelle mentionnée dans les présentes Conditions Générales de Vente.

3.1.5 Une fois ces étapes accomplies, vous (le proprietaire du numéro telephone beneficiaire que vous avez fourni) recevrez, par SMS, une confirmation de l'acceptation du paiement de votre commande ainsi qu'un accusé de réception confirmant votre commande (references du paiement).

3.2 Paiement du Prix

3.2.1 Le Prix est affiché au moment de la validation de votre commande. Il est exprimé en dollars et comprend le prix de l'Article ainsi que tous les frais applicables (frais du Service de Protection Acheteur incluse dans le prix, frais d'expédition et taxes applicables).

3.2.2 Paiement. Vous devez utiliser le Service de Paiement Intégré sécurisé de ZIPAY, qui vous est fourni dans le cadre des Services de Protection Acheteur. Vous pouvez payer le Prix avec un compte mobile money, une carte de crédit ou de débit ou tout autre moyen de paiement qui pourrait être ajouté par ZIPAY sur l'interface de paiement intégrée au Site ou de l’application mobile. Si vous n'avez pas assez de fonds dans votre Solde mobile money pour couvrir le prix du ou des Articles, vous pouvez couvrir la partie manquante en utilisant d'autres méthodes de paiement selon l(avis de la Direction de Zipay.

Le Prix sera débité sur le compte mobile money que vous saisissez (dans la case appropriée) (numéro payant), votre carte, votre compte bancaire et/ou votre Solde Zipay une fois que vous aurez cliqué sur le bouton « Payer maintenant ». Le paiement est traité par un ou des partenaires de paiement, qui stockent également les informations concernant votre numéro mobile money, votre carte de crédit ou de débit ou toute autre méthode de paiement. Vous êtes seul responsable de la transmission des informations associées au numéro mobile money fourni par vous, à la carte de crédit ou de débit. Le Vendeur, ZIPAY et ses partenaires déclinent toute responsabilité à cet égard, dans toute la mesure permise par la législation applicable.

3.2.3 Compte séquestre. Le Prix de votre commande sera conservé sur un compte séquestre géré par un partenaire de KKAB’S Ets jusqu'à la finalisation de la Vente. La Vente est réputée finalisée à l'expiration de la période de validité de la Protection Pro Acheteur ou la résolution de tout litige, conformément à l'Article 4 ci-dessous. Une fois la Vente réputée réalisée, ZIPAY donnera instruction à son partenaire de paiement de verser le prix de l'Article au Vendeur, après déduction des frais correspondant à la Protection Pro Acheteur, les frais de livraison (si applicable) et des frais de port qui restent acquis à ZIPAY.

3.2.4 Le Vendeur est seul responsable de l'émission des factures des Articles qu'il vend sur le Site ainsi que des services de livraison revendus à l'Acheteur sur le Site. ZIPAY ne peut, en aucun cas, être responsable de l'émission d'une facture au nom du Vendeur.

3.3 Livraison de votre commande

3.3.1 Service de Livraison Intégré. Vous devez utiliser le Service de Livraison Intégré de ZIPAY (étiquettes de livraison) pour les Ventes avec un Vendeur. Ces services de transport et de livraison sont fournis par des prestataires de services tiers.

Vous déclarez avoir lu les conditions générales des fournisseurs de services de livraison ci-dessous et vous acceptez que les Articles soient livrés par les fournisseurs de services de livraison conformément auxdites conditions générales, qui sont contraignantes. Veuillez les lire avant d'acheter un Article.

ZIPAY peut modifier cette liste à tout moment. Les frais de livraison sont indiqués lors du paiement et sont payés par vous en plus du prix de l'Article, des frais applicables (notamment les frais des Services de Protection Acheteur) et des taxes.

3.3.2 Délai de livraison. Le Vendeur doit vous livrer l'Article à la date, ou dans le délai, précisé dans la confirmation de votre commande avce un marge d’erreur d’environ deux heures ou, si aucune date n'est indiquée, au plus tard dans les 30 jours.

Si vous êtes un consommateur et que le Vendeur Professionnel ne vous livre pas l'Article à temps, la Vente ne sera pas automatiquement annulée. Vous pouvez bénéficier de l'assistance de ZIPAY en activant la Protection Pro Acheteur comme décrit dans l'Article 4 ci-dessous. Vous pouvez également annuler la Vente dans les conditions prévues par la loi, après avoir mis le Vendeur en demeure de vous livrer l'Article dans un délai supplémentaire raisonnable, et si le Vendeur ne s'est toujours pas exécuté dans ce délai, après avoir formellement informé le Vendeur que vous souhaitez annuler la Vente.

3.4 Droit de rétractation

3.4.1 Portée. Cette disposition n'est applicable que si vous êtes un consommateur au sens aux lois nationales.

Veuillez noter que vous ne disposez pas d'un droit de rétractation si l'Article que vous avez acheté relève de l'une des exceptions légales (pour des informations supplémentaires, veuillez lire ce document).

Le Vendeur est seul responsable en vertu des dispositions du présent article. ZIPAY décline toute responsabilité à cet égard.

3.4.2 Conditions d'exercice du droit de rétractation. Vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans les 14 jours calendaires à compter du jour suivant la date de livraison de l'Article. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, celui-ci est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Vous acceptez que ZIPAY calcule ce délai sur la base des informations fournies par le prestataire de services de livraison et ne soit pas responsable si des informations incorrectes sont fournies par ledit prestataire.

Afin d'exercer votre droit de rétractation, vous pouvez, entre autres, cliquer sur le bouton « J'ai un problème » dans le chat avec le Vendeur (puis choisir un motif et, dans certains cas, fournir une preuve, par exemple si vous estimez que l’article est une contrefaçon), envoyer le formulaire de rétractation joint en Annexe 1 aux présentes Conditions Générales de Vente et qui vous sera également fourni par le Vendeur dans le colis avec le(s) Article(s), ou faire toute autre déclaration non ambiguë exprimant votre souhait d'exercer un droit de rétractation.

Si vous ne souhaitez pas exercer votre Droit de Rétractation par le biais de Zipay, vous pouvez exercer votre Droit de Rétractation en fournissant au Vendeur les informations suivantes :

Je (*) notifie par la présente que je (*) me rétracte de mon (*) contrat de vente des Articles suivants (*)

Commandé le (*) / Reçu le (*),

Nom de l'Acheteur (Consommateur),

Adresse de l'Acheteur (Consommateur),

Signature de l'Acheteur (Consommateur) (uniquement si ce formulaire est notifié sur papier),

Date

Pour la validité de l’exercice de votre droit de rétractation, il suffit que vous exprimiez cette décision avant l’expiration du délai légal de rétractation susmentionné.

Vous devez alors renvoyer le(s) Article(s) au Vendeur ou à une personne désignée par lui sans retard injustifié et, au plus tard, dans les 14 jours à compter du jour où vous avez communiqué votre décision de vous rétracter conformément au paragraphe ci-dessus. Vous supporterez les frais de retour du ou des Articles, sauf indication contraire dans les Conditions Additionnelles du Vendeur. En outre, lorsque vous retournez un Article, le colis doit avoir un numéro de suivi.

3.4.3 Remboursement du Prix. Vous serez remboursé de l'intégralité du Prix de votre commande, à l’execption des frais de livraison initiaux et les frais correspondant à la Protection Pro Acheteur sans retard excessif une fois que vous aurez fourni la preuve de la livraison du ou des Articles ou jusqu'à ce que le Vendeur ait reçu l'Article, la première de ces dates étant retenue.

Vous serez remboursé via le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la Vente.

3.4.4 Modèle de formulaire de rétractation (remplissez et renvoyez ce formulaire au Vendeur uniquement si vous êtes un consommateur et que vous souhaitez vous rétracter). Ce document est joint en Annexe aux présentes Conditions Générales de Vente. Comme prévu ci-dessus, ce formulaire doit également vous être remis par le Vendeur dans le colis avec le ou les Articles.

3.5 Garanties légales

3.5.1 Le Vendeur est exclusivement responsable en vertu des dispositions du présent article. En tant que simple intermédiaire, ZIPAY décline toute responsabilité à cet égard. Par conséquent, le cas échéant, vous devez exercer ces garanties directement auprès du Vendeur.

3.5.2 Conformément aux lois nationales qui vous sont applicables, le Vendeur est responsable envers vous des défauts de conformité du bien au contrat (si vous êtes un consommateur) et des vices cachés de l'Article vendu (que vous soyez ou non un consommateur).

3.5.3 Si vous effectuez un achat depuis la province, le Vendeur est responsable à votre égard, conformément au droit national, des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions prévues aux Articles et suivants du Code de la consommation (si vous êtes un consommateur) ainsi que des vices cachés de l'Article vendu dans les conditions prévues aux Articles et suivants du code de la consommation (que vous soyez ou non un consommateur).

Si vous êtes un consommateur agissant sur la base d'une garantie légale de conformité, vous :

- bénéficierez d'un délai de six à compter de la livraison du bien pour agir ;

- pourrez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien dans les conditions de coût prévues à l'Article de condition de la consommation ;

- ne serez pas tenu de fournir la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien pendant 6 mois suivant la livraison du bien, sauf pour les biens d'occasion pour lesquels ce délai est de trois mois.

La garantie de conformité s'applique indépendamment de toute garantie commerciale accordée par le Vendeur.

4. SERVICES DE PROTECTION ACHETEUR

En tant que simple intermédiaire, ZIPAY n'est pas partie au contrat de Vente entre vous et le Vendeur. En aucun cas, ZIPAY n'achètera ou ne vendra les Articles présentés sur le Site, ni ne prétendra le faire.

Cependant, ZIPAY propose des Services de Protection Acheteur qui sécurisent et facilitent la Vente. Ces Services de Protection Acheteur sont obligatoires et s'appliquent automatiquement lorsque l'Acheteur paie sa commande avec le Service de Paiement Intégré.

Si vous effectuez un achat dans le cadre de votre activité professionnelle, vous ne bénéficiez pas de la Protection Pro Acheteur, mais vous pouvez bénéficier de la Protection Acheteur décrite dans les Conditions Générales de Zipay. Vous pouvez alors avoir droit à un remboursement du Prix de votre commande si vous activez la Protection Acheteur : (i) dans les deux jours suivant la date de livraison de votre commande, en nous indiquant que l'Article que vous recevez est endommagé ou substantiellement non conforme à sa description sur le Site, (ii) ou dans les deux jours suivant la date de livraison prévue indiquée par le Vendeur au moment de votre Commande, si vous n'avez toujours pas reçu l'Article.

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Telechargez l'application zipay ou utilisez celle de votre voisin, allez dans l'option "Achat codes" puis "Code Achat rapide";

Comment creer un Compte Zipay?

Vous pouvez creer votre compte zipay ici en cliquant l'option "connexion" puis "Creer Compte" puis renseignez vos coordonnées.

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